Fontenay Immobilier : Mentions Légales - Fontenay Immobilier
immobilier fontenay le comte , immobilier fontenay le comte , immobilier la chataigneraie , immobilier vouvant , immobilier foussais payre Votre agence immobilière FNAIM sur Fontenay le comte, Vouvant et leur région...
immobilier Fontenay le Comte, Vendée - , Maison, Appartement, Demeure de Prestige, Fonds de commerce, Parking / box, Immeuble, Domaine agricole, Domaine forestier, Terrain, Bureaux, Cession de bail, Entrepôt / Local industriel - Fontenay le Comte, Vendée - Deux agences sur le sud-Vendée et le bocage, agence immobilier, maisons appartements, terrain fontenay le comte, Vouvant. -
 separator
Fontenay Immobilier » Mentions Légales
Mon espace
 separator
... Votre sélection est vide
 separator
Rechercher
 separator
Prix mini :  
Prix maxi : 
Référence :
Ville/C.P./Dépt. :
et km alentours
Recherche avancée
 separator
Nos coordonnées !
 separator
Fontenay Immobilier - Agence du Marché
Téléphone : 02.51.51.25.74
Fax : 02.28.13.97.16
Adresse :
7 rue du Minage
85200 Fontenay-le-Comte
Contactez-nous par email !
 separator
Langues & Devises
 separator
 Français  English  Allemand
 separator
Mentions Légales
 separator

Vous êtes actuellement connecté au site www.vivreenvendee.fr.
L'utilisateur, en ayant accès à ce site, s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.


Information éditeur :
La responsabilité de l'édition de ce site sera portée par le Directeur de Fontenay Immobilier.

Informatique et Libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite "Informatique et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL via la société , société éditrice de la solution informatique utilisée pour ce site.


Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquez ici. Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.


Droits d'auteur / Copyright :
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") contactez-nous.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Fontenay Immobilier.


Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. Fontenay Immobilier ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Fontenay Immobilier n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Fontenay Immobilier se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Fontenay Immobilier ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Fontenay Immobilier qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.


Messagerie :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez-nous.
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.


Fontenay Immobilier - Agence du Marché :
fontenay immobilier - agence du marche
7 rue du Minage
85200 Fontenay-le-Comte
Tél. : 02.51.51.25.74
FAX : 02.28.13.97.16
Capital : 11.000,00 EURO
Forme : Société à responsabilité limitée
Siret : 45231564100020
Ville RCS. : La Roche-sur-Yon
N° Carte Professionnelle : 06.85.737 T pref. de Vendée le 28-06-2006
N° TVA Intra : fr 64452315641


* : informations non renseignées.